Produits officiels et fabricants licenciés du SHC

Produits numériques

Produits numériques

Cartes officielles du SHC

Les cartes électroniques énoncées dans la liste ci-dessous respectent les dispositions concernant la présence à bord de cartes marines énoncées dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) de la Loi sur la marine marchande du Canada, ainsi que les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.

Service hydrographique du Canada
  • Cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada® (cartes marines matricielles en format BSB v4)
  • Cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada® (cartes marines vectorielles en format S-57 v3.1)
United Kingdom Hydrographic Office (UKHO), Taunton, R. U.
Admiralty Raster Chart Service (ARCS). Cartes particulières en format matriciel adoptées par le UKHO, selon des dispositions prises avec le SHC

Fabricants ayant obtenu une licence pour incorporer des données cartographiques du SHC à des produits à valeur ajoutée

Les entreprises citées dans la liste ci-dessous ont obtenu une licence pour l’incorporation de données cartographiques du SHC à leurs produits électroniques.

Les produits électroniques créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines énoncées dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits électroniques créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur, leur permettant d’incorporer des données cartographiques numériques du SHC à leurs produits

BIST LLC

  • BIST Limited Liability Company, Sunnyvale, CA, USA
  • Entente # 2012-0612-1260-B

Garmin

  • Garmin Switzerland GmbH, Schaffhausen, Suisse
  • Garmin International, Inc., Olathe, Kansas, États-Unis
  • Garmin Corporation, Taïwan
  • Entente # 2009-0622-1260-G

Jeppesen

  • Jeppesen Marine, Inc., Englewood, États-Unis
  • Jeppesen Italia, S.r.l., Marina di Carrara, Italie
  • Jeppesen Marine Australia (Pty) Ltd., Gladesville, Australie
  • Jeppesen Marine Norway AS, Egersund, Norvège
  • Jeppesen Marine Poland Sp. z o.o., Gdánsk, Pologne
  • Jeppesen Marine UK Ltd., Fareham, Royaume-Uni
  • Jeppesen Marine Ukraine, Kyiv, Ukraine Cruise, LLC, Saint-Pétersbourg, Fédération de Russie
  • Entente # 2013-0314-1260-J

Magic Instinct

  • Magic Instinct Software, Nantes, France (“Marine GeoGarage”)
  • Entente # 2014-0707-1260-M

MaxSea

  • MaxSea/Société MapMedia, Bidart, France
  • Entente # 2013-0905-1260-M

Navimatics

  • Kirkland, Washington, États-Unis
  • Entente # 2011-0414-1260-N

Navionics

  • Navionics S.p.A., Milan, Italie
  • Navionics Inc., Wareham, MA, USA
  • Entente # 2014-0304-1260-N

Northport Systems

  • Northport Systems Inc. ("Fugawi"), Ontario, Canada
  • Entente # 2014-0414-1260-N

Oceanwise

  • Oceanwise Ltd, Newhaven, Sussex, United Kingdon
  • Entente # 2012-0925-1260-O

Rosepoint

  • Rosepoint Navigation Systems, Redmond, Washington, USA
  • Entente # 2014-0120-1260-R

SailTimer Inc.

  • Halifax, Nova Scotia, Canada (“Indepth Navigation”)
  • Entente # 2010-1005-1260-I

SeaZone Solutions Ltd.

  • Oxfordshire, Royaume-Uni
  • Entente # 2011-2206-1260-F

TrakMaps

  • Trak Concept de cartes inc - Dorval, Quebec, Canada
  • Entente # 2011-0930-1260-TD

Transas

  • Transas Marine Ltd., Cork, Irelande
  • Transas Marine UK Ltd., Portsmouth, Royaume Uni
  • Transas Marine GmbH, Hambourg, Allemagne
  • Transas Hong Kong
  • Transas Technologies, Saint-Pétersbourg, Russie
  • Transas Marine Pacific Pte Ltd., ChaiChee, Singapore
  • Transas Marine International AB, Askim, Suède
  • Transas USA Inc., Bothell, Washington
  • Shanghai Transas Trading Co., Pudang, Shanghai
  • Transas Mediterranean SAS, Sophia Antipolis, France
  • Transas Benelux B.V., Rotterdam, Pays-Bas
  • Transas Middle East, Dubaï, Émirats arabes unis
  • Entente # 2012-0604-1260-T

Fabricants ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à des produits tidaux numériques à valeur ajoutée

Les entreprises citées dans la liste ci-dessous ont obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits.

Les produits créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines énoncées dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données tidales du SHC à leurs produits

Garmin

  • Garmin Switzerland GmbH, Schaffhausen, Suisse
  • Garmin International, Inc., Olathe, Kansas, États-Unis
  • Garmin Corporation, Taïwan
  • Entente # 2009-0622-1260-G

Navimatics

  • Kirkland, Washington, États-Unis
  • Entente # 2011-0414-1260-N

Navionics

  • Navionics S.p.A., Milan, Italie
  • Entente # 2012-0605-1260-N

Rosepoint

  • Rosepoint Navigation Systems, Redmond, Washington, USA
  • Entente # 2014-0120-1260-R

UKHO

  • United Kingdom Hydrographic Office (UKHO), Taunton, Royaume-Uni
  • Entente # 2008-0205-1260-U

Tucabo

  • Tucabo Ltd., Reading, Berkshire RG6 7RS, Royaume-Uni
  • Entente # 2013-0424-1260-T
Produits papier

Produits papier

Cartes marines et publications nautiques officielles du SHC

Les cartes marines papier énoncées dans la liste ci-dessous sont conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines énoncées dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) de la Loi sur la marine marchande du Canada, ainsi qu’aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.

Service hydrographique du Canada
Cartes marines papier du Service hydrographique du Canada; Atlas des courants; Manuel canadien des marées; Tables des marées et courants du Canada; Carte nº 1 – Signes conventionnels, termes et abréviations; Catalogue des cartes marines et publications connexes; Instructions nautiques
United Kingdom Hydrographic Office (UKHO), Taunton, R. U.
Cartes marines papier particulières adoptées par le UKHO selon des dispositions prises avec le SHC

Fabricants ayant obtenu une licence pour utiliser des données cartographiques du SHC en vue de leur incorporation à des produits papier à valeur ajoutée

Les entreprises citées dans la liste ci-dessous ont obtenu une licence pour l’utilisation de données cartographiques du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits papier.

Les produits électroniques créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines énoncées dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données cartographiques du SHC à leurs produits papier.

Aquaterra Designs

  • Aquaterra Designs, Bracebridge, Ontario
  • Entente #2013-0423-1260-A

Chyna Sea Ventures

  • Chyna Sea Ventures, Nanaimo, Colombie-Britannique, Canada
  • Entente # 2013-0124-1260-C

Goldstream Publishing Inc.

  • Prince George, Colombie-Britannique, Canada
  • Entente # 2011-0211-1260-G

Northern Ontario Marketing Concepts

  • Northern Ontario Marketing Concepts, Lavigne, Ontario
  • Entente # 2013-0719-1260-N

Richardsons’ Publishing

  • Edgewater Marine Industries, LLC, sous le nom de Richardsons' Publishing, et Richardsons' Maptech, New Bedford, MA 02745 États-Unis
  • Entente # 2013-0829-1260-R

Royal Canadian Mint

  • Royal Canadian Mint, Ottawa, Ontario
  • Entente # 2013-0225-1260-R

Signmeister Signs

  • Winnipeg, Manitoba, Canada
  • Entente # 2012-0415-1260-S

TrakMaps

  • Trak Concept de cartes inc - Dorval, Quebec, Canada
  • Entente # 2011-0930-1260-TD

Visual Life Stories

  • Victoria, British Columbia, Canada
  • Entente # 2015-0326-1260-V

Fabricants ayant obtenu une licence pour utiliser des données tidales du SHC en vue de leur incorporation à des produits tidaux papier à valeur ajoutée

Les entreprises citées dans la liste ci-dessous ont obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits.

Les produits créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines énoncées dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données tidales du SHC à leurs produits.

Brown's Nautical Almanac

  • Brown, Son & Ferguson Ltd., Glasgow, Écosse
  • Entente # 2013-0125-1260-B

Chyna Sea Ventures

  • Chyna Sea Ventures, Nanaimo, Colombie-Britannique, Canada
  • Entente # 2013-0124-1260-C

Marée 2000 Enr

  • La Pocatière, Quebec, Canada
  • Entente # 2013-0917-1260-M

Shipmaster

  • Shipmaster Publishing, Inc., North Vancouver, Colombie-Britannique, Canada
  • Entente # 2013-0125-1260-S
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