À propos du Service hydrographique du Canada
MPO-Science Orientations stratégiques et politique de qualité du SHC 2018/28
Qui nous sommes
Qui nous sommes
Depuis 1883, le Service hydrographique du Canada étudie les eaux canadiennes afin d'assurer leur utilisation sécuritaire, durable, et navigable.
Le Canada possède le plus long littoral de tous les pays du monde, et plus d'un tiers de son territoire est immergé. Nos lacs, rivières, et océans sont utilisés par des millions d'embarcations chaque année pour :
- la défense nationale;
- la pêche et l'industrie;
- les loisirs et le tourisme; et
- le transport maritime international.
Grâce aux avancées technologiques et à plus d'un siècle d’expertise, le SHC est devenu un chef de file mondialement reconnu en matière d'hydrographie.
Le SHC est une direction du secteur des sciences de Pêches et Océans Canada (MPO). Il a un accès privilégié aux navires de la Garde côtière canadienne et profite de chaque occasion pour effectuer des mesures hydrographiques et océanographiques. Le SHC effectue régulièrement des levés sur le terrain, surtout en ce qui concerne les zones à risque élevé et les zones prioritaires.
Les 4 secteurs d'activités
Le SHC participe à un large éventail d'activités qui contribuent à nos connaissances des eaux canadiennes. Ces activités comprennent :
- déterminer des limites maritimes du Canada et de sa souveraineté;
- surveiller les marées, les courants, les niveaux d'eau, et les informations essentielles pour détecter et prévoir les changements et variations climatiques, ainsi que les dangers naturels;
- produire des cartes marines et des publications nautiques pour assurer une navigation sécuritaire sur les voies navigables du Canada; et
- recueillir des données à haute résolution sur les profondeurs, la forme et la structure des océans, des lacs et des rivières du Canada.
Ce que nous faisons
Ce que nous faisons
Nous sommes un chef de file mondial en matière d'hydrographie. Cette science consiste à mesurer et à décrire les caractéristiques et la profondeur des eaux dans le but principal d'assurer la navigation.
Les hydrographes font des levés et produisent des cartes marines et des publications connexes essentielles à la navigation.
Levés hydrographiques
Faire des levés consiste à effectuer et à colliger des sondages (mesures de profondeur de l'eau) et d'autres données clés.
Le Canada est un vaste pays qui possède le plus long littoral au monde et qui compte de nombreuses voies navigables à l'intérieur de ses frontières. Nous ne disposons pas des ressources nécessaires pour effectuer des levés de toutes les eaux et les cartographier et, selon la loi, nous ne sommes pas tenus de le faire. Nous décidons pour quelles eaux des levés doivent être effectués et des cartes tracées en priorité, en fonction de considérations pertinentes telles que :
- la sécurité de la navigation
- l'efficacité et la densité du trafic maritime
- les caractéristiques naturelles de la zone (marées, courants, vents, géographie de la zone, dangers)
- les accès aux ports et aux eaux pour les navires de haute mer
Les hydrographes du SHC effectuent des levés sur les eaux des Grands Lacs et des côtes des océans Atlantique, Pacifique et Arctique.
Lorsque nous effectuons des levés hydrographiques, nous appliquons des normes et des directives rigoureuses, reconnues à l'échelle internationale. Nos levés mesurent :
- les profondeurs
- les risques pour la navigation
- les caractéristiques géographiques
- les caractéristiques du fond marin
- les marées
- les courants
- les niveaux d'eau
Les hydrographes utilisent les données recueillies pour produire des cartes marines et des publications nautiques qui appuient un large éventail d'activités marines.
Publication et mises à jour des cartes marines
Nous publions et maintenons des milliers de produits. Les cartes marines que nous produisons sont les plus sûres et les plus complètes disponibles au Canada. Leur qualité est reconnue dans le monde entier.
Nous les mettons à jour dans les plus brefs délais chaque fois que nous avons connaissance :
- d'une nouvelle caractéristique géographique, d'un nouveau haut-fond et/ou d'une nouvelle profondeur
- de retrait ou de l'installation d'une aide à la navigation (bouée, balise ou phare)
- de la construction d'un nouveau quai
- de la pose d'un câble sous-marin
Nous utilisons la technologie d'Impression Sur Demande (ISD) pour ajouter les modifications par ordinateur. De nouvelles cartes marines sont ainsi créées qui comportent les toutes les dernières mises à jour.
Publication et distribution des cartes marines
Chaque année, nous distribuons près de 300 000 cartes marines, tables des marées et autres publications nautiques, notamment les :
- Cartes papier et numériques
- Tables des marées et des courants du Canada, qui indiquent les marées prédites dans les eaux canadiennes pour une année.
- Instructions nautiques du Canada, qui présentent des descriptions détaillées des meilleures approches des ports et des mouillages.
- Catalogues des cartes papier du Canada, qui décrivent toutes les cartes papier disponibles du SHC.
- Atlas des courants de marée du Canada, qui donnent d'heure en heure la vitesse et la direction des courants de marée.
- Carte n° 1 – Signes conventionnels, abréviations et termes, qui contient les explications des signes conventionnels, abréviations et termes nécessaires pour interpréter les cartes marines.
- Les Bulletins continuellement mis à jour sur les niveaux d'eau pour Montréal et les Grands Lacs.
En 2007, nous avons commencé à distribuer des Cartes Électroniques de Navigation (CÉN) sous format S-57 ainsi que des Cartes Marines Matricielles (CMM) sous format BSB comme cartes électroniques du Service hydrographique du Canada.
Nous utilisons également une technologie d'Impression Sur Demande (ISD) pour nos cartes papier. Nous n'imprimons plus en grande quantité et nous ne stockons plus de cartes dans les entrepôts. Les navigateurs reçoivent maintenant les toutes dernières cartes tracées avec les mises à jour les plus récentes, qui ne contiennent plus de corrections apportées à la main ou collées. Cela permet de produire des cartes six à huit semaines plus rapidement.
Nous octroyons des licences d'accès à notre propriété intellectuelle à plus de 1 000 clients des secteurs privé et public. Nous sommes un partenaire dans le développement de technologies et d'applications océaniques. Notre propriété intellectuelle comprend une foule de renseignements sur les voies navigables et leurs abords.
Conformément à la Loi sur la marine marchande du Canada (Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation) et à la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques, les navigateurs sont tenus d'avoir à bord et d'utiliser les cartes marines et les autres publications nautiques publiées par le SHC ou avec son autorisation.
Données sur la colonne d'eau
La colonne d'eau est l'étendue d'eau comprise entre la surface et le fond.
Nous recueillons, enregistrons et partageons des mesures de températures et des données sur les vagues, les marées, les niveaux d'eau et les polluants ayant une influence sur la vie marine et ses habitats.
Projet international Argo
Le Canada participe à ce projet international visant à mesurer les conditions océaniques partout sur la planète et à transmettre des données en temps réel au moyen de technologies satellitaires. Le SHC participe à la gestion des données recueillies par le Canada.
Plus de 20 pays participent au projet. Ils coopèrent tous au déploiement, à la surveillance et à l'entretien d'une flotte de quelque 3 000 profileurs dérivants sophistiqués. Les flotteurs dérivent, s'enfoncent à des profondeurs préprogrammées pour des durées préétablies et remontent à la surface, prenant une variété de mesures importantes lors de la remontée.
De nos jours, les données du projet Argo sont utilisées pour la planification des pêches, les prévisions météorologiques et une grande variété d'autres applications.
Pour en savoir plus sur le projet Argo, consultez :
Comment nous fonctionnons
Comment nous fonctionnons
Le Service hydrographique du Canada (SHC) a canalisé ses connaissances approfondies et sa vaste expertise vers le développement de nouvelles technologies et procédures scientifiques. Aujourd'hui, nous offrons tout, des vues 3D des fonds marins du Canada aux mises à jour en temps réel des niveaux d'eau dans le fleuve Saint-Laurent.
Comment les cartes marines sont produites
Les hydrographes utilisent des échosondeurs pour calculer la distance jusqu'au fond marin. Ces outils mesurent les profondeurs en envoyant des ondes sonores qui sont réfléchies sur le fond marin. Ensuite, les outils mesurent la durée entre l'émission du son et l'enregistrement de son écho.
Les levés effectués ainsi suivent des lignes de sondage préétablies, suivies par les navires hydrographiques. La complexité du fond marin détermine la distance séparant les lignes de sondage. Les eaux dangereuses doivent faire l'objet d'une couverture complète du fond.
Les hydrographes doivent connaître la position exacte du navire hydrographique pour chaque sondage. Ils peuvent ainsi indiquer les profondeurs à leur position précise sur la carte marine. Pour ce faire, ils utilisent des outils tels que les satellites, les cartes marines électroniques, et l'acoustique multifaisceaux.
Une avancée significative dans la détermination de la position d'un navire est le système de positionnement global (GPS). Cela nous permet d'atteindre une précision de plus ou moins 20 mètres 95% du temps. Le GPS différentiel (DPS) nous a depuis permis d'atteindre une précision encore plus grande de plus ou moins 3 mètres.
Outre les profondeurs, les hydrographes du SHC mesurent aussi les marées et d'autres changements des niveaux de l'eau. Le SHC a installé des marégraphes permanents le long des côtes du Canada et des principales voies navigables. Cet équipement permet l'enregistrement de données sur les marées et sur les niveaux de l'eau. Deux des marégraphes installés le long de la côte Ouest font partie d'un réseau international d'alerte de tsunamis.
Les hydrographes du SHC obtiennent également les positions et cartographient toutes les aides à la navigation telles que les bouées, les phares, les balises et les repères naturels ou artificiels utilisés par les navigateurs comme points de référence.
Une fois les levés terminés, nos hydrographes multidisciplinaires (HMD) combinent les mesures recueillies avec les données sur le littoral et d'autres données topographiques, puis convertissent les données à l'échelle requise pour une carte de navigation. L'information la plus essentielle à la sécurité de la navigation est sélectionnée parmi toutes les données recueillies. Les cartes du SHC sont créées en format numérique et en format papier.
La navigation à l'ère numérique
Grâce à l'ajout des cartes électroniques de navigation (CÉN) et des Cartes Marines Matricielles (CMM), le SHC a triplé le volume de sa gamme de produits conventionnels. Les cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada sont accessibles à partir des ordinateurs à bord des navires et permettent la navigation sur écran. Pionnier en la matière, le Canada dispose d'un des plus vastes portefeuilles de cartes électroniques de navigation au monde.
Les CÉN sont des "cartes intelligentes", ce qui signifie que l'utilisateur peut cliquer sur différents éléments, tels qu'un feu ou une bouée, pour obtenir des informations supplémentaires qui ne sont pas disponibles sur les cartes papier ou matricielles. Par exemple, un quai n'apparaît qu'en tant qu'image sur une CMM, mais une CÉN peut l'identifier en tant que tel et lui attribuer des attributs tels que la hauteur, la longueur, l'âge, la propriété, le nombre de postes d'amarrage, etc. Ces données supplémentaires, qui sont contenues directement dans la CÉN, pourraient autrement n'être disponibles qu'en consultant la publication pertinente des Instructions nautiques. Cliquez ici pour en savoir plus.
Des informations hydrographiques précises et livrées à temps sont devenues indispensables, étant donné les dimensions et les exigences des navires actuels. La carte électronique de navigation devient partie intégrante d'un puissant dispositif qui permet aux navigateurs d’atteindre leurs objectifs en toute sécurité.
Systèmes multifaisceaux utilisés pour voir dans les océans
Le Canada est un chef de file reconnu mondialement dans le domaine des technologies de modélisation multifaisceaux. La modélisation et la télédétection des océans fournissent des informations multidimensionnelles et en temps réel sur le fond marin et les voies navigables, ainsi que sur l'état des côtes et des berges. Les systèmes multifaisceaux peuvent produire une image du fond marin semblable à une photographie aérienne. Cela a entraîné une demande de cartographie multifaisceaux pour d'autres usages, comme la cartographie des zones de pêche, des tracés de pipelines et de câbles, et des zones de protection marines (ZPM). Par exemple, les pêcheurs de pétoncles peuvent réduire la superficie des fonds marins qu'ils perturbent avec leurs râteaux, car ils savent quelles zones sont les plus susceptibles de contenir des pétoncles.
Actif dans le monde entier
Depuis 1951, le Canada est un membre actif de l'Organisation hydrographique internationale (OHI). Le SHC représente le Canada à l'OHI et travaille avec les services hydrographiques de plusieurs États étrangers pour promouvoir la sécurité et l'efficacité de la navigation grâce à l'élaboration de normes internationales et de nouvelles technologies pour l'arpentage, la cartographie de navigation et la cartographie des fonds marins.
Le transport maritime est une activité mondiale qui requiert une cohérence entre les produits et services. L'uniformité des normes permet l'intégration des données hydrographiques au-delà des frontières scientifiques et internationales. Cela contribue à une meilleure compréhension des environnements côtiers et de haute mer.
Le SHC participe à plusieurs groupes de travail de l'OHI, permettant au Canada de contribuer à l'élaboration de normes.
Le SHC veille à ce que les produits de navigation, les données et les services hydrographiques canadiens soient conformes aux normes internationales.
Pourquoi l'hydrographie est importante
Pourquoi l'hydrographie est importante
L'importance de l'hydrographie est résumée dans la devise du SHC : « Les cartes marines protègent les vies, les biens et l'environnement marin. »
Nos cartes sont les feuilles de route utilisées par les navigateurs pour diriger leurs navires en toute sécurité d'un port à l'autre. Ils fournissent une multitude de détails, tels que la représentation du rivage; profondeurs; les dangers pour la navigation tels que les hauts-fonds; et les aides à la navigation telles que les bouées, les feux et les phares.
Rester au fait des changements au paysage marin
Un défi important pour le SHC consiste à suivre les changements dans le paysage aquatique du Canada. Les grandes priorités pour le réarpentage comprennent les zones à fort trafic, comme les voies de navigation des Grands Lacs et les zones récréatives populaires, comme la voie navigable Trent-Severn.
Sur la liste des priorités figurent également les îles artificielles situées dans l'ouest de l'Arctique qui ne sont plus utilisées pour l'exploitation pétrolière et gazière. Ces îles changent de forme en raison de l'affouillement des glaces et des courants, et présentent des dangers pour la navigation.
Les gens sont parfois convaincus que nous connaissons tout ce qu'il faut savoir au sujet de nos voies navigables. J'aimerais leur rappeler que nous avons des cartes plus précises de la surface de la Lune que des fonds de nos océans.
Mais tout cela est en train de changer. Et c'est précisément ce qui rend notre travail si intéressant. Vous pouvez passer 28 jours à bord d'un navire, l'œil rivé à l'écran d'un ordinateur et tout à coup voir apparaître quelque chose de nouveau. La découverte d'épaves inconnues ou de nouveaux récifs d'éponges siliceuses le long de la côte de la Colombie-Britannique en sont des exemples.
La technologie actuelle permet des choses incroyables. Une carte électronique de navigation utilisée dans la timonerie peut par exemple être intégrée à d'autres dispositifs et indiquer l'approche de dangers pour le navire. Nous disposons tout d'un coup d'une mine de connaissances, et toutes nous permettent d'améliorer la sécurité sur l'eau.
Qui sont nos clients
Qui sont nos clients
Les navires canadiens n'importe où, et les navires étrangers dans les eaux canadiennes, sont tenus par la loi de transporter des cartes et des publications nautiques du SHC. Pour les détails des exigences et de l'application, voir la section 6 du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation, pris en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.
Le SHC s'assure que les cartes et publications nautiques requises sont disponibles, exactes et faisant autorité.
Transporteurs commerciaux
Des milliers de navires commerciaux naviguent dans les eaux canadiennes chaque année. Les transporteurs commerciaux se fient aux cartes marines et aux publications nautiques du SHC pour assurer la navigation sûre et efficace de leur navires.
Plaisanciers
Les plaisanciers se fient à nos cartes pour naviguer en toute sécurité et éviter de se blesser ou de blesser leurs invités, ou d'échouer et d'endommager leurs bateaux.
Pêcheurs
Les pêcheurs se fient aux cartes marines et publications nautiques du SHC pour une navigation sûre. Mais ils les utilisent aussi pour les aider à localiser le poisson. La classification et la configuration des fonds marins définies par le SHC aident les pêcheurs à localiser les populations de poissons et à suivre leurs routes migratoires. Des cartes marines spéciales ont aussi été conçues à l'intention des pêcheurs récréatifs et des plaisanciers.
La défense du Canada
Grâce à divers accords, le SHC fournit des services hydrographiques et des levés et cartes spéciaux au ministère de la Défense nationale (MDN) et aux États membres de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN).
La recherche et sauvetage maritime (SAR)
Les cartes marines, les informations détaillées sur les marées, les courants et d'autres caractéristiques sont cruciales pour les opérations SAR en mer. La Garde côtière canadienne (GCC) et d'autres organisations impliquées dans les opérations SAR comptent sur les produits du SHC.
Exploration pétrolière, gazière et minière
Le SHC fournit des informations importantes pour l'exploration pétrolière, gazière et minérale. Ces activités nécessitent des mesures précises et des prévisions précises des marées, des courants, des niveaux d'eau, des types de fond et des contours.
Changements climatiques
De l'information est recueillie par le réseau de jauges permanentes de niveau de l'eau du SHC. Celle-ci est essentielle pour mesurer la montée du niveau des eaux, un aspect important des changements climatiques.
Protection de l'environnement marin
Le SHC fournit des informations cruciales et détaillées aux ministères, organismes, organisations et groupes touchés par ou prenant des mesures en réponse à la pollution marine. Le rôle du SHC dans la sécurité de la navigation offre également une protection supplémentaire à nos fonds marins et à la vie marine, en réduisant les risques d'accidents qui pourraient être la cause d'un déversement de polluants.
Notre histoire
Notre histoire
C'est une tragédie survenue en 1883 qui est à l'origine du processus ayant abouti à la création du SHC. Le navire à vapeur Asia a coulé dans la baie Georgienne, en Ontario, et 150 personnes ont perdu la vie. Ce drame entraîna presque immédiatement des demandes de levés hydrographiques des Grands Lacs afin de rendre la navigation plus sécuritaire.
Levé de la baie Georgienne
Le 13 août 1883, le Georgian Bay Survey (levé de la baie Georgienne) a été créé,6 ans après l'événement tragique survenu au navire à vapeur dans la baie Georgienne.
En 1883, la priorité consistait à faire le levé et la cartographie des eaux navigables de la baie Georgienne et du lac Huron. Au fil du temps, la mission a été étendue de manière à inclure toutes les voies navigables intérieures du Canada et les côtes.
La cartographie hydrographique a été étendue au littoral du Pacifique dès 1891 et aux eaux du Saint-Laurent en aval de Québec en 1905.
Le programme de mesure des marées et du courant a été mis en place en 1893. Le jaugeage précis des niveaux d'eau des Grands Lacs a commencé en 1912.
Changement de nom et expansion
En 1904, le Georgian Bay Survey est devenu le Hydrographic Survey of Canada. Le Georgian Bay Survey fut vite connu sous le nom officieux de Canadian Hydrographic Survey. Ce n'est qu'en 1928 que le nom officiel de Service hydrographique du Canada a été adopté.
Lorsque Terre-Neuve et le Labrador ont joint la Confédération (1949), le SHC s'est chargé de cartographier les côtes de Terre-Neuve et du Labrador.
Lors de la construction du réseau d'alerte avancé (réseau DEW) d'un bout à l'autre du Canada, de nombreuses stations se trouvaient dans l'Arctique canadien. Cela a mené à la demande pour des levés arctiques, qui a connu un sommet entre 1954 et 1957.
Modernisation des techniques et des technologies
Autrefois, le principal outil pour déterminer la position d'un navire était un instrument appelé sextant qui servait à mesurer des angles. Les premiers hydrographes fixaient la position de leur navire à l'aide de balises le long de la côte lorsqu'ils en étaient proches. En haute mer, ils positionnaient le navire par quadrant ou sextant.
Les méthodes traditionnelles de l'hydrographie comptent entre autres :
- l'utilisation de lignes de sonde :
- qui était un processus long et laborieux
- où des lignes lestées étaient plongées dans l'eau pour mesurer la profondeur
- la triangulation, qui consiste à déterminer les valeurs des angles d'un triangle pour établir les coordonnées et la distance entre les points
De nos jours, les hydrographes utilisent :
- des échosondeurs multifaisceaux qui font :
- le levé de tout le fond marin
- appel à une technologie SONAR très perfectionnée pour obtenir des images numériques à haute résolution du milieu océanique
- un système Differential Global Positioning System (DGPS) précis afin de fixer la position du navire hydrographique
Bien que les cartes papier soient encore utilisées, le secteur du transport maritime moderne tend à délaisser cette pratique. En général, le secteur utilise maintenant des cartes électroniques de navigation qui sont intégrées au Système électronique de visualisation des cartes marines.
Notre cadre juridique
Notre cadre juridique
Attributions
La Loi sur le ministère des Pêches et des Océans prévoit dans son article 4 que les attributions du ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne s'étendent à l'hydrographie et aux sciences de la mer, et à la coordination des plans et programmes du gouvernement fédéral touchant aux océans.
Le Service hydrographique du Canada (SHC) fait partie de Pêches et Océans Canada. C'est par l'intermédiaire du SHC que le ministre exerce ses pouvoirs, devoirs et fonctions en matière d'hydrographie (décrits plus en détail dans la Loi sur les océans aux articles 40 et 42 à 46).
Voici les pouvoirs, devoirs et fonctions que le ministre peut exercer par l'entremise du Service hydrographique du Canada :
- assurer la collecte de données en vue d'une meilleure connaissance des océans, de leurs ressources biologiques et de leurs écosystèmes;
- effectuer des levés hydrographiques et océanographiques dans les eaux canadiennes et autres;
- entreprendre des recherches fondamentales et appliquées dans les domaines de l'hydrographie, de l'océanographie et des autres sciences de la mer;
- établir, publier et autoriser la distribution ou la vente de données, rapports, statistiques, cartes, plans, sections et autres documents;
- dresser, en collaboration avec le ministre des Affaires étrangères, et publier des cartes marines montrant les zones maritimes du Canada telles qu'elles sont définies dans la Loi sur les océans (articles 4 à 21);
- participer à l'avancement de la technologie marine;
- établir ou maintenir à cet effet des navires, des instituts de recherche, des laboratoires et d'autres installations de recherche, d'étude et de contrôle, et veiller à leur fonctionnement;
- établir des normes et des directives, à l'intention notamment des hydrographes, relativement à la collecte des données et à la préparation des cartes sous l'autorité du ministre; et
- fournir conseils, services et soutien en matière hydrographique au gouvernement du Canada et, au nom de celui-ci, aux gouvernements des provinces, aux autres États, aux organismes internationaux et à toute autre personne.
Obligations des navires relativement aux cartes marines et publications nautiques
Les navires canadiens dans toutes les eaux et les navires étrangers dans les eaux canadiennes doivent garder à leur bord, mettre à jour et utiliser des cartes marines et des publications nautiques et respecter les conditions d'utilisation des cartes électroniques de navigation (CEN). Ces obligations sont prévues dans la section 6 du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation pris en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et administrées et appliquées par Transports Canada.
La Loi sur le ministère des Pêches et des Océans, la Loi sur les océans et la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada ont été adoptées par le Parlement en vertu de sa compétence législative exclusive en matière de navigation, navires, balises, bouées et phares que lui confère la Loi constitutionnelle de 1867 (paragraphes 91(9) et 91(10)).
Redevances, droits, frais
Le Service hydrographique du Canada peut fixer des prix à payer en vertu des articles 47 (fourniture de services ou installations), 48 (fourniture de produits ou l’attribution de droits ou d’avantages) et 49 (fourniture de procédés ou attribution d’autorisations réglementaires) de la Loi sur les océans.
Il peut également fixer le prix à payer en application des articles 19 (prestation de services ou d'usage d'installations) et 19.1 (octroi de droits ou avantages par licence, permis ou autre forme d'autorisation) de la Loi sur la gestion des finances publiques.
Les prix relatifs aux activités du Service hydrographique du Canada sont prévus dans le décret et arrêtés suivants pris en vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques :
- Décret autorisant le ministre des Pêches et Océans à prescrire des droits et des frais (TR/88-41);
- Arrêté sur les droits pour les cartes marines et les publications connexes (DORS/94-281);
- Arrêté de 1993 sur les droits pour les services et les données océanographiques (DORS/94-282).
Activités internationales
Le Service hydrographique du Canada représente le Canada au sein de l'Organisation hydrographique internationale (OHI). La Convention relative à l'Organisation hydrographique internationale prévoit que l'Organisation a un caractère consultatif et technique, et qu'elle a pour but :
- de promouvoir l'utilisation de l'hydrographie pour la sécurité de la navigation ainsi que pour toute autre activité maritime;
- d'améliorer, au niveau mondial, la disponibilité et la qualité des données, informations, produits et services hydrographiques;
- de rendre plus facile l'accès à ces données, informations, produits et services;
- d'améliorer, au niveau mondial, les capacités, les moyens, la formation, les sciences et les techniques hydrographiques;
- d'organiser et d'améliorer le développement de normes internationales pour les données, informations, produits, services et techniques hydrographiques ainsi que de parvenir à la plus grande uniformité possible dans l'utilisation de ces normes;
- de donner des conseils faisant autorité, en temps opportun, aux États et organisations internationales, sur tout sujet ayant trait à l'hydrographie;
- de faciliter la coordination des activités hydrographiques des États membres;
- d'accroître la coopération des activités hydrographiques entre les États, sur une base régionale.
Liens connexes
- Loi constitutionnelle de 1867
- Loi sur le ministère des Pêches et des Océans
- Loi sur les océans
- Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
- Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
- Loi sur la gestion des finances publiques
- Décret autorisant le ministre des Pêches et Océans à prescrire des droits et des frais (TR/88-41)
- Arrêté sur les droits pour les cartes marines et les publications connexes (DORS/94-281)
- Arrêté de 1993 sur les droits pour les services et les données océanographiques (DORS/94-282)
- Convention relative à l'Organisation hydrographique internationale
- Date de modification :